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Informations légales :

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Propriété intellectuelle :

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Présentation et principe :

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Liens hypertextes et cookies :

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Protection des marchandises et des gens – gestion des données humaines :

En france, les données humaines sont particulièrement à l’abri par la nouvelle législation n° 78-87 du 6 janvier 1978, la nouvelle législation n° 2004-801 du 6 aoûtage 2000, l’article l. 226-13 du code pénal et la directive européenne du 24 octobre 1995. Le site le site ne compilation des informations humaines ( suivant l’article 4 nouvelle législation n°78-17 du 06 janvier 1978 ) relatifs à l’utilisateur que pour la nécessité de plusieurs services conseillés par le site le site. L’utilisateur donne ces informations en toute pratique de cause, particulièrement lorsqu’il procède par lui-même à leur arrestation. Il est ainsi précisé à l’utilisateur du site le site l’obligation ou pas de procurer ces informations. Conformément aux acte des accesoires 38 et suivants de la nouvelle législation 78-17 du 6 janvier 1978 proportionnelle à l’informatique, aux documents et aux valeurs, tout membre dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux résultats humaines le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à le site par email ou par écrit juste signée, accompagnée d’une charmille de l’appellation d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en décantant le lieu à laquelle l’explication doit être envoyée. Aucune information jalouse de l’utilisateur du site le site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou représentée sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse de l’achat du site le site et de ses intègres autorise à faire conaitre les dites informations à l’éventuel détenteur qui serait à son tour tenu à la même obligation de boucan et de modification des données en ce qui concerne l’utilisateur du site le site. Le site le site est en concordance avec le rgpd. Les bases d’informations sont à l’abri par les acte de la nouvelle législation du premier juillet 2000 accommodant la ordre 96/9 du 11 mars 1996 proportionnelle à la préservation juridique des bases d’informations.